Il a neigé pendant la nuit, le chemin jusqu'à l'entrée est blanc et l'escalier extérieur brille de glace. Qui prend la pelle ? La question du déneigement par le locataire fait débat chaque hiver dans bien des immeubles, alors que la réponse se trouve vite quand on sait où chercher.
Ce guide présente les principes généraux en Suisse : bail et règlement de maison, responsabilité du propriétaire, bonne façon de dégager et de saler. Il ne remplace pas un conseil juridique : font foi votre bail, le règlement de maison et les prescriptions de votre commune.
Déneigement : locataire ou propriétaire, qui s'en charge ?
Le point de départ, c'est le propriétaire. Selon le service juridique du BPA, les propriétaires ont un devoir d'entretien de leurs accès. Si quelqu'un glisse par exemple sur un escalier verglacé, ils peuvent être tenus responsables en tant que propriétaires d'ouvrage selon l'art. 58 CO (règles concernant le déneigement devant chez soi). Sont concernés l'entrée, les chemins piétons et accès privés, ainsi que la neige sur le toit.
Le propriétaire peut déléguer ce travail : à un concierge, à une entreprise ou, par contrat, aux locataires. Face aux tiers, il reste en principe responsable et doit veiller à ce que le déneigement soit réellement fait. La répartition de la responsabilité dans un cas précis est une question juridique.
| Situation | Qui déneige ? |
|---|---|
| Immeuble avec concierge | Le concierge ou une entreprise mandatée par le propriétaire |
| Bail ou règlement de maison qui oblige les locataires | Les locataires, par exemple à tour de rôle |
| Maison individuelle louée | Ce que prévoit le bail ; sans règle, le bailleur |
| Propriété par étages (PPE) | La communauté organise, les copropriétaires paient |
| Routes et trottoirs publics | Le service hivernal public ; la commune dit si les riverains doivent aider |
1. Vérifier le bail et le règlement de maison
Si vous devez déneiger en tant que locataire, c'est écrit dans le bail, dans ses annexes ou dans le règlement de maison. Attention : selon l'association alémanique des locataires (Mieterinnen- und Mieterverband), un règlement de maison n'engage le locataire que s'il fait partie intégrante du bail (conseils sur le voisinage et le règlement de maison). Pour le nettoyage de la cage d'escalier, l'association précise que le locataire ne doit s'en charger que si le bail le prévoit. Pour le déneigement, la situation de départ est comparable : sans accord, il incombe au propriétaire.
Cherchez des termes comme « service hivernal », « déneigement », « entretien des abords » ou « conciergerie ». Si une obligation y figure, il doit aussi être clair quelles surfaces sont concernées et qui fournit pelle et sel. En cas de doute, demandez à la régie, idéalement avant les premières neiges.
2. Ce qu'il faut dégager, et quand
Le BPA souligne que le devoir de déneigement s'exerce dans des limites raisonnables : ce qui est techniquement possible, aux heures habituelles de passage des piétons et non 24 heures sur 24, avec des coûts proportionnés. À l'inverse, les usagers doivent faire preuve d'un minimum de prudence. Là où il faut s'attendre à des personnes âgées ou handicapées, des mesures particulières sont nécessaires.
Ces surfaces sont prioritaires :
- l'entrée de l'immeuble et l'escalier extérieur
- le chemin entre le trottoir et la porte
- l'accès aux boîtes aux lettres, aux conteneurs et au local à vélos
- l'accès privé au garage ou au parking souterrain
Déneigez le matin avant que les premiers habitants partent au travail, et plusieurs fois par jour si la neige continue de tomber. La pluie verglaçante annoncée est particulièrement délicate : selon le BPA, une action en justice aboutit lorsque des mesures raisonnables n'ont pas été prises malgré un danger reconnaissable et que la victime n'a commis aucune faute.
3. Bien déneiger : d'abord pousser, puis saler
- Commencer tôt : la neige fraîche et légère se pousse bien plus facilement que la neige tassée.
- Travailler par bandes et entasser la neige en bordure de la parcelle, pas sur le trottoir, la route, chez le voisin ou sur une borne hydrante.
- Dégager l'escalier extérieur marche par marche et bien libérer les nez de marche.
- Laisser libres rigoles et grilles pour que l'eau de fonte s'écoule et ne regèle pas.
- Ensuite seulement, saler ou gravillonner de façon ciblée là où ça reste glissant.
Déneiger est un effort physique. Soulevez de petites quantités en pliant les jambes, portez des chaussures antidérapantes et faites des pauses. Si votre santé est fragile, mieux vaut vous faire aider.
4. Utiliser le sel et les gravillons avec parcimonie
- Le sel de déneigement agit contre le verglas, mais nuit aux plantes en bordure du chemin, peut attaquer la pierre naturelle et le béton, et irrite les pattes des chiens. Utilisez-le avec parcimonie et seulement là où c'est vraiment nécessaire, par exemple sur les escaliers et les rampes.
- Les gravillons rendent le sol moins glissant tout de suite, mais doivent être balayés au printemps et rayent les sols lorsqu'ils sont apportés à l'intérieur.
Renseignez-vous auprès de votre commune pour savoir s'il existe des recommandations ou des règles pour le salage sur terrain privé. Pour venir à bout de l'humidité, des gravillons et des traces de sel à l'intérieur, lisez notre guide Cage d'escalier en hiver.
5. S'organiser : tournus, vacances et remplacement
Si le déneigement incombe aux locataires, il faut des accords clairs. Un planning affiché au tableau de l'immeuble indique qui est de service et quand. Qui part en vacances ou tombe malade organise un échange. Les voisins âgés peuvent souvent être soulagés au sein de la communauté de l'immeuble.
En PPE, la communauté décide si la conciergerie ou une entreprise s'occupe du déneigement. Selon HEV Schweiz, l'association des propriétaires, au sujet de la propriété par étages, les copropriétaires assument ensemble les frais d'entretien et d'exploitation, par exemple la conciergerie, selon leurs parts.
Les erreurs fréquentes lors du déneigement
- Croire que le concierge va passer : clarifiez à l'avance qui est responsable.
- Pousser la neige sur le trottoir ou la route : cela gêne les autres ; ce qui est permis dépend de la commune.
- Saler la neige fraîche au lieu de la dégager d'abord : il se forme de la gadoue qui regèle.
- Boucher les rigoles avec la neige : l'eau de fonte gèle et forme des plaques de glace.
- Laisser traîner les gravillons : ils sont apportés dans la cage d'escalier et rayent les sols.
La répartition du nettoyage à l'intérieur de l'immeuble est expliquée dans le guide Qui doit nettoyer la cage d'escalier ?
Questions fréquentes
Le locataire doit-il assurer le déneigement ?
Seulement si le bail ou un règlement de maison faisant partie du bail le prévoit. Sans un tel accord, le déneigement incombe au propriétaire, qui le confie souvent au concierge ou à une entreprise.
Qui est responsable si quelqu'un glisse devant l'immeuble ?
En principe le propriétaire, responsable de l'entretien des accès en tant que propriétaire d'ouvrage selon l'art. 58 CO. Dans chaque cas, les circonstances comptent, y compris la prudence de la personne qui a chuté. Pour un cas concret, demandez un conseil juridique.
À quelle heure le déneigement doit-il être fait le matin ?
Il n'existe pas d'heure fixe valable pour tous. Selon le BPA, il faut déneiger aux heures habituelles de passage, pas 24 heures sur 24. Le règlement de maison ou la commune peuvent fixer des horaires précis.
Sel ou gravillons : que choisir ?
Les gravillons rendent aussitôt les surfaces planes moins glissantes et ménagent les plantes, mais doivent être balayés ensuite. Le sel aide contre le verglas sur les escaliers et les rampes, mais s'utilise avec parcimonie. Renseignez-vous auprès de la commune sur d'éventuelles règles.
Merci pour votre retour ! N’hésitez pas à partager l’article.
Merci ! Qu’est-ce qui vous a manqué ? Écrivez-nous – nous améliorerons l’article. WhatsApp
